Philippe Nogues

De: Nogues Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Doubs
date_debut="2021-12-01"
INTJ2128930S(source BOMI)
promotion
25 Novembre 202125/11/2021
De: NOGUES Philippe
ingénieur
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK2120543A(source BOMI)
attribution
13 Juillet 202113/07/2021
De: Nogues (Philippe, André, Jean-Luc)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Nogues Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Doubs
date_debut="2018-12-01"
INTJ1825741S(source BOMI)
promotion
17 Janvier 201917/01/2019
De: Nogues Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808576S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Nogues Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707206S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Nogues Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale d'Ille-et-Vilaine
Brigade de recherches de Saint-Malo
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale d'Ille-et-Vilaine
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Philippe Noguès
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Ces nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel
Une place vacante est laissée au sein de la commission spéciale par le groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Philippe Noguès
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Ces nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Nogues Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Bla nchard De La Buharaye
Benoît
NIGEND : 143143NLS : 8002652
INTJ1517093S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Nogues Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade de recherches de Saint-Malo (35)
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Nogues, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-05-01"
IOCJ1204633S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201216/10/2012
De: Nogues Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012